Sélection de documents publiés sur Internet
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Focus sur le Crédit Impôt Recherche : les conditions d'accès, les dépenses en Recherche et Développement prises en charge, les règles concernant les dépenses de personnel.
Portail des pme
Le CIR - Présentation du dispositif : les entreprises éligibles, les dépenses prises en comptes dans le calcul de l'aide, sécurisation de sa demande, délai de remboursement.
L-expert-comptable.com
Dossiers
Dossier consacré au crédit d'impôt recherche - 4 interviews de professionnels répondant à de questions telles que : Quel est la définition exacte du terme "Crédit d'Impôt Recherche" ? A qui s'adresse le Crédit d’Impôt Recherche ? Quel sont vos critères de sélection ? Quel message voulez vous adresser aux entrepreneurs ? ...
capital-risqueur.tv
Dossier édité par le Ministère de la Recherche. Au sommaire : les entreprises concernées, les activités de R&D, les dépenses prises en compte dans l'assiette du CIR, le calcul du montant du CIR, les modalités de déclaration, imputation - remboursement et mobilisation du CIR, sécurisation du CIR, contrôle de l'administration, le secret professionnel.
Chambre régionale de commerce et d'industrie Rhône-Alpes
Fiches pratiques
Au sommaire de cette fiche pratique consacrée au crédit d'impôt recherche : bénéficiaires, dépenses concernées, comment en bénéficier, modalités, à qui s'adresser, texte de référence...
APCE : agence pour la création d'entreprise
Au sommaire : la base législative et réglementaire du crédit impôt recherche - En quoi consiste le crédit impôt recherche ? Qui peut bénéficier du crédit impôt recherche ? Quelles sont les dépenses retenues ? Comment récupérer le crédit d'impot ? Comment effectuer la demande de restitution de créances ? Comment être assuré que les dépenses de recherche peuvent bénéficier de cette aide fiscale ?
Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie