Intéressement et participation : sélection de documents publiés sur Internet
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Articles
Intéressement, participation, PERCO : retour sur les récentes réformes
Introduction : "Une circulaire ministérielle revient, sous la forme de questions / réponses, sur les nouveautés mises en place ces derniers mois dans le domaine de l’épargne salariale. L’occasion de faire le point si vous êtes concerné…"
source : Editions Tissot
Dossiers
La participation aux résultats de l’entreprise
Un dispositif pour redistribuer une partie des bénéfices de l'entreprise à ses salariés : champ d'application de la participation aux résultats, comment mettre en place un accord de participation ? Que doit-il contenir ? Fonctionnement de la participation aux résultats...
source : L-expert-comptable.com
Dossier complet sur l’intéressement : les principes de fonctionnement (champ d'application, mise en place, le calcul, les cas de déblocage...), la réglementation, le PEE et le PERCO...
source : INTER consulting
Fiches pratiques
Intéressement - Crédit d'impôt
Fiche sur les avantages fiscaux d'un accord d'intéressement pour l'entreprise : entreprises susceptibles de bénéficier du crédit d’impôt, conditions du bénéfice du crédit d’impôt, modalités de calcul ...
source : Entreprise et droit
La participation et l’actionnariat salarié
Fiche sur l'intéressement, participation, le plan d’épargne d’entreprise (PEE), le PERCO et autres dispositifs. Au sommaire : Quelles caractéristiques ? Comment mettre en place un dispositif d’épargne salariale ? Quels sont les bénéficiaires de l’épargne salariale ? Salariés : quels droits ? Quels avantages sociaux et fiscaux
source : www.travail-solidarite.gouv.fr
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