Bons d'achat et chèques-cadeaux
Dans le monde du sur-mesure et de la satisfaction des employés, les chèques-cadeaux et bons d’achat sont, pour l’entreprise, une façon opportune de récompenser ses salariés tout au long de l’année en collant au plus près de leurs besoins et aspirations.
On voit régulièrement fleurir de nouveaux professionnels en la matière sur ce marché. Le panel d’offres est de nos jours très large, allant du chèque cadhoc utilisable dans de nombreuses enseignes, aux bons d’achats plus ciblés, en passant par les tickets de cinéma à prix réduit, permettant ainsi à tout un chacun de s’y retrouver. Il est donc bien là question d’un levier intéressant de stimulation et de motivation du personnel... D’autant que ces cadeaux bénéficient d’avantages fiscaux, que l’on en soit l’instigateur ou le bénéficiaire.
En effet, qu’ils soient octroyés par le Comité d’Entreprise ou par l’employeur directement (lorsque la taille de la compagnie ne dépasse pas 50 salariés), les cadeaux aux salariés dits «en nature», tels les chèques-cadeaux ou bons d’achat, sont exonérés de charges sociales et non soumis à l’impôt sur le revenu pour les bénéficiaires. Ce, dans le respect de certaines conditions, variant d’une année sur l’autre et dépendant des occasions auxquelles ils sont alloués.
Plus guère de raisons de s’en priver !
Quelques articles au fil du Web :
Articles
Cadeaux offerts aux salariés : dans quels cas sont-ils exonérés de cotisations sociales ?Cet article revient sur la fiscalité autour des cadeaux alloués aux salariés : quel est le seuil d'exonération pour les chèques-cadeaux et bons d'achat, que se passe-t-il si l'on dépasse ce fameux seuil, quelques exemples concrets...
ECL Direct
Seuil d'exonération applicable en 2013 aux cadeaux attribués aux salariésUn point sur la fiscalité 2013 quant aux cadeaux faits aux salariés, avec au sommaire : cadre fiscal, appréciation de la valeur, cas des cadeaux en nature tels que chèques-cadeaux et bons d'achat...
Net-iris
Noël : offrir des cadeaux à ses salariés en restant exonéré de cotisations socialesIntroduction : Les fêtes de fin d’année approchent déjà… Vous souhaitez remédier à la morosité ambiante en distribuant des cadeaux ou des bons d’achat à vos salariés. Saviez-vous qu’ils pouvaient être exonérés de cotisations sociales sous certaines conditions ?
Editions Tissot
La gestion des bons d'achat et chèques-cadeauxIntroduction : "Vous souhaitez distribuer des bons d’achat ou des chèques cadeaux aux salariés de votre entreprise ? Sachez qu’ils peuvent être exonérés de cotisations sociales sous certaines conditions. L’une de ces conditions est de ne pas dépasser un certain montant, qui vient d’être fixé pour l’année 2010."
Editions Tissot
Avantages en nature : 1200 euros par an sans charges c'est possible !Un point (à creuser) sur les dispositifs possibles pour faire bénéficier ses salariés d'avantages en nature, dénués de charges sociales. Présentation du fonctionnement des bons d'achat.
Portail des pme
Fiches pratiques
Régime social des cadeaux et bons d’achat de NoëlUn petit retour sur les exonérations concernant les bons d’achat et cadeaux aux salariés octroyés par le comité d’entreprise ou l’employeur ; avec un lien vers l'instruction fiscale du Ministère chargé des finances en date du 26 janvier 2012, téléchargeable au format pdf .
Service Public
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