Analyse d'un accident du travail : l'essentiel à savoir pour un manager

Les enjeux

Chaque année, le Journal Officiel publie le barème des coûts moyens d’un accident du travail. Ce coût est toujours calculé à partir du nombre de jours d’arrêt et peut différer d’un secteur à un autre.

A titre d’exemple : dans le secteur de l’industrie des transports, en 2020, le coût moyen d’un arrêt de travail est le suivant :

• Entre 0 et 3 jours = 316 €
• Entre 4 et 15 jours = 613€
• Entre 16 et 45 jours = 1885€
• Etc.

Pour chaque secteur d’activité, vous pouvez retrouver les coûts dans le Journal Officiel de la République française.

Le constat est qu’un accident sans arrêt de travail est aussi onéreux qu’un accident avec 3 jours d’arrêt de travail. Et il est important de noter que chaque accident de travail pris en charge en 2020 impactera les taux de cotisation de l’employeur des années 2022 + 2023 + 2024.

La méthode la plus favorable pour réduire ces coûts et par conséquent les accidents est de réaliser une analyse de chaque accident de travail.

Accident du travail, quelques notions

D’après l’article L. 411-1 du Code de la Sécurité Sociale : « Est considéré comme accident du travail, quelle qu'en soit la cause, l'accident survenu par le fait ou à l'occasion du travail à toute personne salariée ou travaillant, à quelque titre ou en quelque lieu que ce soit, pour un ou plusieurs employeurs ou chefs d'entreprise. »

Lorsqu’un accident est dit « grave », c’est que des conséquences sont graves sur la personne impliquée dans l’accident.

Exemple : Écrasement, Chute de hauteur, Brûlure avec un produit chimique, etc.

Il existe aussi les accidents dits de trajet : Accident survenu à un salarié pendant le trajet d'aller et/ou retour entre :

• La résidence principale et le lieu du travail
• Le lieu du travail et le lieu de restauration

Il est important de noter que ce n’est pas un accident de trajet si celui-ci a été interrompu ou détourné.

En résumé, voici les trois points à retenir :

• Accident du travail / trajet bénin : accident de travail / trajet n'entraînant ni soins à l'extérieur ni arrêt de travail ou examens médicaux.
• Accident du travail / trajet déclaré : accident de travail / trajet nécessitant des soins à l'extérieur, ou un arrêt de travail ou des examens médicaux pouvant donner lieu à une prise en charge par les organismes de Sécurité Sociale.
• Accident du travail / trajet transformé : accident du travail / trajet bénin nécessitant a posteriori des soins à l'extérieur, ou un arrêt de travail ou des examens médicaux pouvant donner lieu à une prise en charge par les organismes de Sécurité Sociale.

Il est important d’informer ou faire informer son responsable hiérarchique dans un délai maximum de 24 heures à la suite d’un accident de travail, afin que l’employeur puisse déclarer à son tour l’accident à Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) dans les 48 heures qui suivent.

L’intérêt d’analyser les accidents du travail

Analyser un accident du travail est important pour les différentes parties intéressées de l’entreprise :

• L’employeur
• Le responsable hiérarchique du salarié accidenté
• Le salarié accidenté
• Les autres salariés de l’entreprise
• Le chargé de prévention

L’intérêt commun est avant tout la santé et la sécurité de chaque être humain dans l’entreprise.

Voici les intérêts plus spécifiques pour les trois parties intéressées ci-dessous :

L’employeur :

• Réduire les coûts d’accident du travail
• Avoir une bonne image de l’entreprise
• Etre compétitif : plus une entreprise fonctionne en synergie, plus la productivité est importante
• Etre toujours dans l’amélioration continue

Le responsable hiérarchique :

• Mettre en place des mesures correctives nécessaires
• Maintenir une bonne dynamique au sein d’équipe
• Prendre soin de son équipe
• Rester productif

Le chargé de prévention :

• Analyser des risques qui n’avaient peut-être pas été envisagés
• Proposer des mesures préventives
• Faire un retour d’expérience
• Etablir un plan d’actions avec des axes d’amélioration et renseigner les informations dans le document unique d’évaluation des risques (DUER)

Chaque accident du travail est répertorié dans le TF/TG* qui est présenté tous les trimestres à la Commission Santé Sécurité et Conditions de Travail (CSSCT). Lors de cette commission, les analyses des accidents du travail sont abordées et des mesures de correctives et préventives doivent être présentées.

Analyser un accident du travail : le trinôme gagnant

Qui connait mieux son travail que le salarié lui-même ? Et son responsable hiérarchique ?

Le trinôme parfait pour analyser un accident du travail est :

• Le salarié victime (lorsque cela est possible), car connait son travail et peut expliquer ce qu’il s’est passé
• Le responsable hiérarchique, il a une vue d’ensemble sur l’activité effectuée et connaît son équipe
• Le chargé de prévention, car il a une connaissance profonde des risques et de la prévention

Les rôles dans une analyse d’accident de travail

Le salarié victime :

• Elabore les faits de l’accident
• Participe aux propositions de plan d’actions
• Participe à la communication autour de l’accident

Le responsable hiérarchique :

• Maîtrise la conduite à tenir en cas d’accident du travail dans son équipe
• Sait mener une analyse pluridisciplinaire d’accident du travail en tant qu’encadrant en utilisant les outils disponibles
• Propose un plan d’action et assure son suivi
• Ré évalue les risques de son service
• Communique autour de l’accident, apporte un retour d’expérience à son équipe et ses collègues

Le chargé de prévention :

• Est impartial
• Prend du recul sur la situation
• Connait les outils d’analyse
• Accompagne l’encadrement dans l’analyse
• Maitrise le sujet sur les risques et les moyens de prévention et de correction à mettre en œuvre

« L’encadrement doit faire partie intégrante de l’analyse de l’accident du travail »

Le processus d’analyse d’un accident du Travail

L’analyse d’accident du travail s’effectue en quatre étapes :

1. Collecter les faits via un rapport d’accident du travail
2. Analyser les causes de l’accident par le moyen d’une fiche d’analyse d’accident du travail par exemple
3. Définir les actions correctives et/ou préventives
4.  S’assurer du suivi, de l’application et du maintien des actions

Il est important de prendre en compte qu’une analyse d’un accident du travail doit être toujours à l’initiative de l’encadrement et non du chargé de prévention. Ce dernier doit être en soutien envers le salarié victime et son responsable hiérarchique.